Déposée le 19 mai 2009 par Laurent Bonnaud et Jean Francois BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN AIR PHOTOVOLTAÏQUE »
Les déposants sont Laurent Bonnaud domicilié(e) 6 rue du bois Robin - 44500 - LA BAULE - France et Jean Francois BRUNET domicilié(e) 5 rue du bois Robin - 86000 - POITIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS BRUNET domicilié(e) 5 RUE DELAUNAY - 86000 - POITIERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN AIR PHOTOVOLTAÏQUE est expirée depuis le 19 mai 2019.
Laurent Bonnaud - 6 rue du bois Robin - 44500 - LA BAULE - France
Jean Francois BRUNET - 5 rue du bois Robin - 86000 - POITIERS - France
JEAN FRANCOIS BRUNET - 5 RUE DELAUNAY - 86000 - POITIERS - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.
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